Agent analgésique et son utilisation

Brevet européen · EP0727210 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0727210
Numéro de demande
EP96106830
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 1994
Publié
21 août 1996
Délivré
19 déc. 2001
Radié
12 oct. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 31/445 (2006.01)
Priorité
GB 9321061 13.10.1993
GB 9408014 22.04.1994
Divisionnaire de
EP94929596
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.10.2014

  2. 15 mars 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  3. 28 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Bardsley, Hazel

Milton Road, Cambridge CB4 4WE, GB

Gristwood, Robert William

Milton Road, Cambridge CB4 4WE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.