Agent analgésique et son utilisation
Brevet européen · EP0727210 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0727210
- Numéro de demande
- EP96106830
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 1994
- Publié
- 21 août 1996
- Délivré
- 19 déc. 2001
- Radié
- 12 oct. 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 31/445 (2006.01)
- Priorité
- GB 9321061 13.10.1993GB 9408014 22.04.1994
- Divisionnaire de
- EP94929596
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 20.10.2014
- 15 mars 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
- 28 déc. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Bardsley, Hazel
Milton Road, Cambridge CB4 4WE, GB
Gristwood, Robert William
Milton Road, Cambridge CB4 4WE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.