Einsatzstück für eine Brustpumpe

Brevet européen · EP0727234 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0727234
Numéro de demande
EP96301046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 1996
Publié
21 août 1996
Délivré
12 déc. 2001
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/06 (2006.01)
Priorité
GB 9502995 16.02.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 29 oct. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.10.2008

  3. 30 avr. 2007

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CANNON RUBBER LIMITED, Cannon Works, Ashley Road, Tottenham, London N17 9LH, Royaume-Uni → AVENT LIMITED, Oakleigh Road South, Unit 6 North London Business Park, New Southgate, London N11 1SS, Royaume-Uni

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  4. 14 juin 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  5. 15 mai 2002

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  6. 14 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Ford, Donald Robert

Kedlington, Suffolk CB9 7PT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.