Kabinenstruktur eines Nutzfahrzeuges

Brevet européen · EP0727344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0727344
Numéro de demande
EP96301091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 1996
Publié
21 août 1996
Délivré
22 août 2001
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 33/06 (2006.01)
B65F 3/00 (2006.01)
B60N 2/00 (2006.01)
Priorité
GB 9502935 15.02.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 30 nov. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

  3. 31 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

Parties

Titulaire

ERF Limited

ERF LIMITED

ERF Way,, Middlewich, Cheshire, CW10 0TN, GB

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Grindrod, Alan

Alderley Edge Cheshire SK9 7QG, GB

Allen, John

Aberdovey Gwynedd LL35 0RD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.