PROCEDE DE PRODUCTION DE PARTICULES DE NOURRITURE
Brevet européen · EP0728062 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0728062
- Numéro de demande
- EP95900215
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 1994
- Publié
- 28 août 1996
- Délivré
- 12 mai 1999
- Radié
- 7 nov. 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B26F 3/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 9323032 09.11.1993
- Demande PCT
- PCT/GB1994/002448 08.11.1994
- Publication PCT
- WO1995/013170 18.05.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 nov. 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 10.11.2014
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 29 juin 2001
Transféré
- Titulaire
- ZENECA LIMITED, 15 Stanhope Gate, London W1Y 6LN, Royaume-Uni → Marlow Foods Limited, Station Road,, Stokesley, Middlesbrough,, Cleveland TS9 7AB, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001
- 29 juin 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001
- 15 juil. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999
- 14 mai 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Cleveland TS17 0RA, GB
Norwich NR9 5HA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.