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Brevet européen · EP0728138 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0728138
Numéro de demande
EP95932665
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 1995
Publié
28 août 1996
Délivré
6 févr. 2002
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07H 15/252 (2006.01)
A61K 31/70 (2006.01)
Priorité
GB 9418260 09.09.1994
Demande PCT
PCT/EP1995/003480 05.09.1995
Publication PCT
WO1996/007665 14.03.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 15 mai 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  4. 15 févr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Pharmacia Italia S.p.A.

Via Robert Koch 1.2, 20152 Milano, IT

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

SUARATO, Antonino

I-20158 Milan, IT

CARUSO, Michele

I-20131 Milan, IT

BARGIOTTI, Alberto

I-20146 Milan, IT

BALLINARI, Dario

I-20097 San Donato Milanese, IT

LANSEN, Jacqueline

I-20028 San Vittore Olona, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.