Procédé d'extraction d'antioxydants de matière végétale

Brevet européen · EP0728421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0728421
Numéro de demande
EP95203264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 1995
Publié
28 août 1996
Délivré
5 juin 2002
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 3/3472 (2006.01)
A23L 1/221 (2006.01)
Priorité
EP 95102439 21.02.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 14 juin 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Aeschbach, Robert

CH-1800 Vevey

Rossi, Patricia

CH-1814 La Tour-de-Peilz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.