FILTRE POUR LIQUIDE A VISCOSITE ELEVEE
Brevet européen · EP0728511 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0728511
- Numéro de demande
- EP95923549
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 1995
- Publié
- 28 août 1996
- Délivré
- 21 nov. 2001
- Radié
- 30 juin 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 29/39 (2006.01)B01D 25/26 (2006.01)B29B 13/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 14926194 30.06.1994
- Demande PCT
- PCT/JP1995/001302 30.06.1995
- Publication PCT
- WO1996/000606 11.01.1996
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
- 30 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
- 30 nov. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIOMI, Kazumitsu
Tokyo 157, JP
NAKAMURA, Hideo
Ichihara-shi Chiba-ken 299-01, JP
KONDOU, Akira
Chiba-shi Chiba-ken 263, JP
KAWASAKI, Michihiro
Ichihara-shi Chiba-ken 299-01, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.