Kühl- und/oder Gefriergerät

Brevet européen · EP0728890 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0728890
Numéro de demande
EP96100638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 1996
Publié
28 août 1996
Délivré
13 mai 1998
Radié
31 janv. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 5/06 (2006.01)
F25D 23/02 (2006.01)
Priorité
DE 19505998 21.02.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  2. 15 mai 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  3. 15 mai 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

Parties

Titulaire

AEG Hausgeräte GmbH

Muggenhoferstrasse 135, 90429 Nürnberg, DE

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Meckbach, Heinz, Dr.-Ing.

D-34385 Bad Karlshafen, DE

Bittner, Günter, Dipl.-Ing.

D-34212 Melsungen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.