Leuchte

Brevet européen · EP0728988 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0728988
Numéro de demande
EP95119252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 1995
Publié
28 août 1996
Délivré
10 mai 2000
Radié
31 déc. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 17/02 (2006.01)
F21V 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 29502900 U 21.02.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  2. 15 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

Parties

Titulaire

RIDI Leuchten GmbH

RIDI-LEUCHTEN GmbH

Hauptstrasse 31-33, D-72417 Jungingen, DE

Inventeur

Martinetz Hans

D-72379 Hechingen, DE

Hingst Dieter

D-12555 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.