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Brevet européen · EP0729024 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0729024
Numéro de demande
EP96102307
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 1996
Publié
28 août 1996
Délivré
28 mai 2008
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/53 (2006.01)
G08B 17/107 (2006.01)
Priorité
JP 3860495 27.02.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

NOHMI BOSAI LTD.

7-3, Kudan Minami 4-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 102, JP

Inventeur

Ichikawa, Nobuyuki, c/o Nohmi Bosai Ltd.

Chiyoda-ku, Tokyo 102, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.