Herdmulde

Brevet européen · EP0729292 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0729292
Numéro de demande
EP96102524
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 1996
Publié
28 août 1996
Délivré
5 août 1998
Radié
29 févr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 6/06 (2006.01)
H05B 3/74 (2006.01)
F24C 3/12 (2006.01)
Priorité
DE 19505916 21.02.1995
DE 19514261 15.04.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

  2. 14 août 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

Parties

Titulaire

THIELMANN AG KOMMANDITGESELLSCHAFT

Sechsheldener Strasse 122, 35708 Haiger, DE

Inventeur

Rompf,Stefan

D-35759 Driedorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.