SCHUHSOHLE

Brevet européen · EP0729306 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0729306
Numéro de demande
EP95900694
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 1994
Publié
4 sept. 1996
Délivré
13 août 1997
Radié
9 nov. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A43B 13/18 (2006.01)
Priorité
DE 4339103 16.11.1993
Demande PCT
PCT/EP1994/003710 10.11.1994
Publication PCT
WO1995/013717 26.05.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.11.2014

  2. 31 oct. 2005

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Dosenbach-Ochsner AG Schuhe und Sport, Allmendstrasse 25, 8953 Dietikon, DEICHMANN-SCHUHE GMBH & CO. VERTRIEBS KG, Boehnertweg 9, 49359 Essen, Allemagne → Dosenbach-Ochsner AG Schuhe und Sport, Allmendstrasse 25, 8953 Dietikon, Heinrich Deichmann-Schuhe GmbH & Co. KG, Boehnertweg 9, 49359 Essen, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

  3. 14 oct. 2005

    Transféré

    Titulaire
    Engros-Schuhhaus AG, Allmendstrasse 25, CH-8953 Dietikon, DEICHMANN-SCHUHE GMBH & CO. VERTRIEBS KG, Boehnertweg 9, D-49359 Essen, Allemagne → Dosenbach-Ochsner AG Schuhe und Sport, Allmendstrasse 25, 8953 Dietikon, DEICHMANN-SCHUHE GMBH & CO. VERTRIEBS KG, Boehnertweg 9, 49359 Essen, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  4. 14 oct. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  5. 31 juil. 1998

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998

  6. 15 juil. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  7. 29 août 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novator AG, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

  8. 15 août 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.