SCHUHSOHLE

Brevet européen · EP0729307 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0729307
Numéro de demande
EP95900696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 1994
Publié
4 sept. 1996
Délivré
12 juin 2002
Radié
9 nov. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A43B 13/20 (2006.01)
Priorité
DE 4339105 16.11.1993
Demande PCT
PCT/EP1994/003712 10.11.1994
Publication PCT
WO1995/013718 26.05.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.11.2014

  2. 14 oct. 2005

    Transféré

    Titulaire
    Engros-Schuhhaus AG, Allmendstrasse 25, CH-8953 Dietikon, Heinrich Deichmann-Schuhe GmbH & Co. KG, Boehnertweg 9, 49359 Essen, Allemagne → Dosenbach-Ochsner AG Schuhe und Sport, Allmendstrasse 25, 8953 Dietikon, Heinrich Deichmann-Schuhe GmbH & Co. KG, Boehnertweg 9, 49359 Essen, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  3. 28 juin 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002

  4. 14 juin 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Dosenbach-Ochsner AG Schuhe und Sport

Allmendstrasse 25, 8953 Dietikon

Heinrich Deichmann-Schuhe GmbH & Co. KG

Boehnertweg 9, 49359 Essen, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

MATHIS, Christian

CH-7250 Klosters-Platz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.