Contrôle de pulsation
Brevet européen · EP0729699 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0729699
- Numéro de demande
- EP95306707
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 1995
- Publié
- 4 sept. 1996
- Délivré
- 2 mai 2001
- Radié
- 30 sept. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01J 5/14 (2006.01)A01J 5/007 (2006.01)
- Priorité
- US 399155 02.03.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
- 28 déc. 2001
Transféré
- Titulaire
- BABSON BROS. CO., 1880 Country Farm Drive, Naperville,, Illinois 60563, Etats-Unis d'Amérique → Westfalia-Surge, Inc., 1880 Country Farm Drive,, Naperville, Illinois 60563, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001
- 31 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
- 15 mai 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Schultz, David Arthur
Holmen, Wisconsin 54636, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.