Transportbehälter mit Deckel
Brevet européen · EP0729892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0729892
- Numéro de demande
- EP96102808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 1996
- Publié
- 4 sept. 1996
- Délivré
- 2 sept. 1998
- Radié
- 24 févr. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 1/46 (2006.01)B65D 43/06 (2006.01)B65D 21/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 562/95 28.02.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 févr. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 29.02.2016
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 15 sept. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998
- 15 sept. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998
Parties
Inventeur
DUBOIS Jean-Marc
CH-5632 Buttwil
FROMMHERZ Bernd
D-79793 Wutöschingen-Horheim, DE
JAUSSI Thomas
CH-8957 Spreitenbach
SCHWAB Boris
CH-5400 Baden
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.