Wasserschadenschutzvorrichtung
Brevet européen · EP0731313 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0731313
- Numéro de demande
- EP96101565
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 1996
- Publié
- 11 sept. 1996
- Délivré
- 25 nov. 1998
- Radié
- 2 févr. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F17D 5/02 (2006.01)G01F 15/00 (2006.01)G01M 3/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 19508114 08.03.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 févr. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 08.02.2016
- 23 juil. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.07.2009
- 30 nov. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998
- 30 nov. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998
Parties
Mandataire
Inventeur
Schuler, Hansjörg
D-71522 Backnang, DE
Schuler, Torsten
D-71573 Allmersbach, DE
Söcknick, Ralf, Dr.
D-70806 Kornwestheim, DE
Vogt, Wolfgang
D-71522 Backnang, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.