Systèmes d'aération

Brevet européen · EP0731402 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0731402
Numéro de demande
EP95309383
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1995
Publié
11 sept. 1996
Délivré
7 nov. 2001
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 22/02 (2006.01)
F25D 17/06 (2006.01)
F24F 1/02 (2006.01)
G05D 23/24 (2006.01)
Priorité
GB 9503016 16.02.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 30 nov. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

  3. 15 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Smiths Group plc

765 Finchley Road, London, NW11 8DS, GB

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-Parc rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

Radiée du registre

Inventeur

Ngai, Kwok M.

Burgess Hill, West Sussex RH15 8AG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.