COMPOSITIONS AROMATISANTES ET PROCEDE D'AROMATISATION
Brevet européen · EP0731648 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0731648
- Numéro de demande
- EP95932138
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 1995
- Publié
- 18 sept. 1996
- Délivré
- 26 mars 2003
- Radié
- 4 oct. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A23L 1/226 (2006.01)A23L 1/227 (2006.01)A23L 1/228 (2006.01)
- Priorité
- CH 301994 07.10.1994
- Demande PCT
- PCT/IB1995/000837 05.10.1995
- Publication PCT
- WO1996/010927 18.04.1996
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 oct. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.10.2015
- 31 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
Parties
Inventeur
VAN DEN OUWELAND, Godefridus
CH-1232 Confignon
BENZI, François
CH-1203 Genève
VAN BEEM, Nicole
CH-1195 Dully
VANRIETVELDE, Claude
F-74160 Saint-Julien-en-Genevois, FR
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