DISPOSITIF ANALYTIQUE
Brevet européen · EP0731731 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0731731
- Numéro de demande
- EP94907620
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 1994
- Publié
- 18 sept. 1996
- Délivré
- 6 août 1997
- Radié
- 28 févr. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01L 3/00 (2006.01)G01N 33/53 (2006.01)G01N 33/543 (2006.01)
- Priorité
- GB 9304452 04.03.1993
- Demande PCT
- PCT/GB1994/000356 23.02.1994
- Publication PCT
- WO1994/020215 15.09.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999
- 15 août 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997
- 15 août 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
BUNCE, Roger Abraham
Kings Norton, Birmingham B30 1DZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.