AROMATISCHE POLYSULFONE

Brevet européen · EP0731820 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0731820
Numéro de demande
EP95902228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 1994
Publié
18 sept. 1996
Délivré
22 avr. 1998
Radié
22 avr. 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08G 75/23 (2006.01)
C08G 65/40 (2006.01)
Priorité
GB 9324731 02.12.1993
Demande PCT
PCT/GB1994/002652 02.12.1994
Publication PCT
WO1995/015351 08.06.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 oct. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998

  2. 30 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

Parties

Titulaire

USF Limited

USF LIMITED

Gorsey Lane, Widnes, WA8 0HE, GB

Inventeur

COLQUHOUN, Howard Matthew

Knutsford, Cheshire WA16 8QN, GB

LEWIS, David Frank

Northwich CW8 4TF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.