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Brevet européen · EP0731961 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0731961
Numéro de demande
EP95900250
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 1994
Publié
18 sept. 1996
Délivré
20 mai 1998
Radié
30 nov. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07D 7/00 (2006.01)
G06K 9/66 (2006.01)
Priorité
GB 9324539 30.11.1993
Demande PCT
PCT/IB1994/000375 30.11.1994
Publication PCT
WO1995/015540 08.06.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 29 mai 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

  3. 29 mai 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Mars, Incorporated

MARS INCORPORATED

6885 Elm Street, McLean, Virginia 22101-3883, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

BAUDAT, Gaston

CH-1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.