VORRICHTUNG ZUR STROMBEGRENZUNG

Brevet européen · EP0731986 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0731986
Numéro de demande
EP95931122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 1995
Publié
18 sept. 1996
Délivré
4 mars 1998
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 39/16 (2006.01)
H02H 9/02 (2006.01)
Priorité
DE 4434819 29.09.1994
Demande PCT
PCT/CH1995/000215 25.09.1995
Publication PCT
WO1996/010269 04.04.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 13 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

Parties

Titulaire

ABB Research Ltd

ABB RESEARCH LTD.

Affolternstrasse 52, 8050 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

BAUMANN, Thomas

CH-5430 Wettingen

PAUL, Willi

CH-5430 Wettingen

RHYNER, Jakob

CH-8037 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.