RESONATEUR DIELETRIQUE

Brevet européen · EP0731990 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0731990
Numéro de demande
EP95934146
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 1995
Publié
18 sept. 1996
Délivré
1 mars 2000
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01P 7/10 (2006.01)
Priorité
FI 944664 05.10.1994
Demande PCT
PCT/FI1995/000548 04.10.1995
Publication PCT
WO1996/011512 18.04.1996
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 15 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  3. 15 mars 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Nokia Networks Oy

Keilalahdentie 4, 02150 Espoo, FI

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

SÄRKKÄ, Veli-Matti

FIN-90460 Oulunsalo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.