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Brevet européen · EP0732075 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0732075
Numéro de demande
EP95810304
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 1995
Publié
18 sept. 1996
Délivré
13 janv. 1999
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 43/00 (2006.01)
Priorité
CH 737/95 15.03.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 29 janv. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999

  3. 15 janv. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Zyliss AG

Zyliss Haushaltwaren AG

Schachenweg 24, CH-3250 Lyss

Radiée du registre

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Moor, Roland

CH-3250 Lyss

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.