Procédé de coulée de métal
Brevet européen · EP0732163 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0732163
- Numéro de demande
- EP96301697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 1996
- Publié
- 18 sept. 1996
- Délivré
- 3 sept. 2003
- Radié
- 31 mars 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22D 11/06 (2006.01)B22D 11/07 (2006.01)B22D 27/18 (2006.01)
- Priorité
- AU PN176495 15.03.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 15 déc. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 15 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Strezov, Lazar
Adamstown, NSW 2289, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.