Procédé de coulée de métal

Brevet européen · EP0732163 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0732163
Numéro de demande
EP96301697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 1996
Publié
18 sept. 1996
Délivré
3 sept. 2003
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 11/06 (2006.01)
B22D 11/07 (2006.01)
B22D 27/18 (2006.01)
Priorité
AU PN176495 15.03.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 15 déc. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  3. 15 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Strezov, Lazar

Adamstown, NSW 2289, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.