Bolzensetzgerät
Brevet européen · EP0732178 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0732178
- Numéro de demande
- EP96103717
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 1996
- Publié
- 18 sept. 1996
- Délivré
- 7 juin 2000
- Radié
- 31 mars 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25C 1/14 (2006.01)B25C 1/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 19509763 17.03.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 15 juin 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
- 15 juin 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Kellner, Gerd, Dr.-Ing.
78713 Schramberg, DE
Ziegler, Axel
67245 Lambsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.