Bolzensetzgerät

Brevet européen · EP0732178 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0732178
Numéro de demande
EP96103717
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 1996
Publié
18 sept. 1996
Délivré
7 juin 2000
Radié
31 mars 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25C 1/14 (2006.01)
B25C 1/18 (2006.01)
Priorité
DE 19509763 17.03.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  2. 15 juin 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  3. 15 juin 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Kellner, Gerd, Dr.-Ing.

78713 Schramberg, DE

Ziegler, Axel

67245 Lambsheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.