Höhenanpassbare Passagiertreppe

Brevet européen · EP0732264 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0732264
Numéro de demande
EP96810148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 1996
Publié
18 sept. 1996
Délivré
12 mai 1999
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64F 1/315 (2006.01)
Priorité
CH 714/95 13.03.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 14 mai 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  3. 14 mai 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

Parties

Titulaire

JOSEF MEYER Transport Technology AG in Liq.

Josef Meyer Waggon AG

Postfach, 4310 Rheinfelden

Radiée du registre

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich)

Patentanwaltsbüro Feldmann AG

Kanalstrasse 17 Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg

Radiée du registre

Inventeur

Stark, Karl-Heinz

CH-4204 Himmelried

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.