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Brevet européen · EP0732279 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0732279
- Numéro de demande
- EP95103938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 1995
- Publié
- 18 sept. 1996
- Délivré
- 14 oct. 1998
- Radié
- 16 mars 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65G 47/51 (2006.01)B65G 1/127 (2006.01)B65G 35/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 23.03.2015
- 8 janv. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 08.01.2009
- 8 janv. 2009
Transféré
- Titulaire
- KLÖCKNER TEVOPHARM B.V., Conradstraat 4, 3100 AA Schiedam, Pays-Bas → Rotzinger AG, Landstrasse 71, 4303 Kaiseraugst
Publié dans Swissreg le 08.01.2009
- 31 déc. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Conrad A. Riederer, Patentanwalt, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz → Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 634, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002
- 31 déc. 2002
Transféré
- Titulaire
- Klöckner Hänsel GmbH, Lister Damm 19, 30163 Hannover, Allemagne → KLÖCKNER TEVOPHARM B.V., Conradstraat 4, 3100 AA Schiedam, Pays-Bas
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002
- 15 oct. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Conrad A. Riederer, Patentanwalt, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
- 15 oct. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
Parties
Inventeur
D-30171 Hannover, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.