Passivierung von verzinnter Blechen
Brevet européen · EP0732425 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0732425
- Numéro de demande
- EP96301491
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 1996
- Publié
- 18 sept. 1996
- Délivré
- 18 juin 2003
- Radié
- 18 juin 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C25D 5/48 (2006.01)C25D 9/08 (2006.01)C23C 22/68 (2006.01)
- Priorité
- GB 9505041 13.03.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003
- 30 juin 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Rees, Ieuan Stephen
Swansea, West Glamorgan, SA4 1PU, GB
McAlister, John Anthony
Swansea, West Glamorgan, SA1 4JS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.