Leitungsrohr mit einer wärme- und/oder schallisolierenden Hülle
Brevet européen · EP0732533 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0732533
- Numéro de demande
- EP96103230
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 2 mars 1996
- Publié
- 18 sept. 1996
- Délivré
- 11 août 1999
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 58/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 19509585 16.03.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 1 août 2013
Transféré
- Titulaire
- KME Germany AG, Klosterstrasse 29, 49074 Osnabrück, Allemagne → KME Germany GmbH & Co. KG, Klosterstrasse 29, 49074 Osnabrück, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.08.2013
- 9 sept. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 09.09.2008
- 31 juil. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- KM Europa Metal Aktiengesellschaft, Postfach 3320, D-49023 Osnabrück, Allemagne → KME Germany AG, Klosterstrasse 29, 49074 Osnabrück, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
- 13 juin 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
- 30 sept. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999
- 13 août 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
Parties
Mandataire
Inventeur
49080 Osnabrück, DE
49074 Osnabrück, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.