Procédé de réalisation d'une piéce de micro-mécanique

Brevet européen · EP0732635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0732635
Numéro de demande
EP96103115
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 1996
Publié
18 sept. 1996
Délivré
7 juin 2000
Radié
29 févr. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04D 3/00 (2006.01)
B23P 15/00 (2006.01)
Priorité
FR 9503642 17.03.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.03.2016

  2. 15 juin 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

Parties

Titulaire

C.S.E.M. CENTRE SUISSE D'ELECTRONIQUE ET DE MICROTECHNIQUE SA

Rue Jaquet-Droz 1, 2007 Neuchâtel

Inventeur

Hänni, Werner

2034 Peseux

Perret, André

2206 Les Geneveys-sur-Coffrane

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.