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Brevet européen · EP0733060 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0733060
- Numéro de demande
- EP95904992
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 1994
- Publié
- 25 sept. 1996
- Délivré
- 25 mai 2005
- Radié
- 25 mai 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07K 5/097 (2006.01)C07K 5/06 (2006.01)A61K 51/08 (2006.01)A61K 51/02 (2006.01)
- Priorité
- US 171737 22.12.1993
- Demande PCT
- PCT/CA1994/000718 22.12.1994
- Publication PCT
- WO1995/017419 29.06.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
- 31 mai 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005
Parties
Inventeur
POLLAK, Alfred
Toronto, Ontario M6B 4C6, CA
GOODBODY, Anne
Toronto, Ontario M4L 2X7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.