DATEISYSTEM MIT ERWEITERTEN ATTRIBUTEN

Brevet européen · EP0733238 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0733238
Numéro de demande
EP95905869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 1994
Publié
25 sept. 1996
Délivré
1 avr. 1998
Radié
1 avr. 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 17/30 (2006.01)
Priorité
US 165971 10.12.1993
Demande PCT
PCT/US1994/014097 07.12.1994
Publication PCT
WO1995/016241 15.06.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

  2. 15 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

Parties

Titulaire

NOVELL INC.

NOVELL, INC.

1555 North Technology Way, Orem, UT 84057-2399, US

Inventeur

NEVAREZ, Carlos, A.

Orem, UT 84057, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.