Weihwasserbecken

Brevet européen · EP0733328 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0733328
Numéro de demande
EP96103779
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 1996
Publié
25 sept. 1996
Délivré
16 déc. 1998
Radié
31 mars 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 7/06 (2006.01)
A47G 33/02 (2006.01)
A01G 27/02 (2006.01)
Priorité
AT 485/95 20.03.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  2. 26 févr. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999

  3. 31 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Heeb, Albin

9464 Lienz

Mandataire

Luchs & Partner Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Heeb, Albin

CH-9464 Lienz

Eichmüller, Karl

CH-9463 Oberriet

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.