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Brevet européen · EP0733380 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0733380
- Numéro de demande
- EP96104104
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 1996
- Publié
- 25 sept. 1996
- Délivré
- 2 juin 1999
- Radié
- 2 juin 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61M 39/10 (2006.01)
- Priorité
- US 408217 22.03.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
- 15 juin 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
Appling, William M.
Hartford, New York 12838, US
Greenizen, Kurt E.
Lake George, New York 12845, US
Recinella, Daniel K.
Queensbury, New York 12804, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.