Mehrkomponentenextruder

Brevet européen · EP0733457 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0733457
Numéro de demande
EP96103129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 1996
Publié
25 sept. 1996
Délivré
4 juin 2003
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 47/92 (2006.01)
Priorité
DE 19507598 04.03.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 13 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Anders, Martin, Dr.

D-31174 Schellerten, DE

Harms, Engelbert G.M., Dr.

D-52076 Aachen, DE

Schmeitz, Axel

D-52076 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.