Mehrkomponentenextruder
Brevet européen · EP0733457 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0733457
- Numéro de demande
- EP96103129
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 1996
- Publié
- 25 sept. 1996
- Délivré
- 4 juin 2003
- Radié
- 31 mars 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 47/92 (2006.01)
- Priorité
- DE 19507598 04.03.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 13 juin 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Anders, Martin, Dr.
D-31174 Schellerten, DE
Harms, Engelbert G.M., Dr.
D-52076 Aachen, DE
Schmeitz, Axel
D-52076 Aachen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.