Polysaccharides et leur préparation

Brevet européen · EP0733647 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0733647
Numéro de demande
EP95307113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 1995
Publié
25 sept. 1996
Délivré
12 janv. 2000
Radié
5 oct. 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C08B 37/00 (2006.01)
C12P 19/04 (2006.01)
*C12P 19/04 (2006.01)
Priorité
JP 9004295 24.03.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.10.2015

  2. 15 mars 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  3. 14 janv. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Kosuna, Kenichi

Sapporo-shi, Hokkaido, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.