Polysaccharides et leur préparation
Brevet européen · EP0733647 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0733647
- Numéro de demande
- EP95307113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 1995
- Publié
- 25 sept. 1996
- Délivré
- 12 janv. 2000
- Radié
- 5 oct. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C08B 37/00 (2006.01)C12P 19/04 (2006.01)*C12P 19/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 9004295 24.03.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 oct. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.10.2015
- 15 mars 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
- 14 janv. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Kosuna, Kenichi
Sapporo-shi, Hokkaido, JP
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