Mengenregulierventil

Brevet européen · EP0733841 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0733841
Numéro de demande
EP96103652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 1996
Publié
25 sept. 1996
Délivré
13 janv. 1999
Radié
31 mars 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 47/02 (2006.01)
F16K 3/08 (2006.01)
Priorité
DE 19510289 22.03.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  2. 15 sept. 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    FRIEDRICH GROHE AKTIENGESELLSCHAFT, Hauptstrasse 137, D-58675 Hemer, Allemagne → Friedrich Grohe AG & Co. KG, Hauptstrasse 137, 58675 Hemer, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  3. 15 mars 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  4. 15 janv. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Friedrich Grohe AG & Co. KG

Hauptstrasse 137, 58675 Hemer, DE

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Pawelzik, Manfred

59494 Soest, DE

Berg, Burghard

58708 Menden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.