Konstruktion einer Heiz- und/oder Kühldecke

Brevet européen · EP0733865 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0733865
Numéro de demande
EP96104198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 1996
Publié
25 sept. 1996
Délivré
24 juil. 2002
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 3/16 (2006.01)
Priorité
CH 79395 21.03.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Titulaire

GIACOMINI S.p.A.

Via per Alzo, 39, 28017 S. Maurizio d'Opaglio (NO), IT

Inventeur

Giacomini, Marco

28016 Orta San Giulio, Prov. di Novara, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.