RUBANS ELECTROCONDUCTEURS ET PROCEDE ASSOCIE
Brevet européen · EP0734318 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0734318
- Numéro de demande
- EP95937360
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 1995
- Publié
- 2 oct. 1996
- Délivré
- 30 août 2000
- Radié
- 12 oct. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B29C 70/64 (2006.01)B29C 47/06 (2006.01)B29C 55/02 (2006.01)
- Priorité
- US 324034 14.10.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/012835 13.10.1995
- Publication PCT
- WO1996/011791 25.04.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 19.10.2015
- 19 mai 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 19 mai 2010
Transféré
- Titulaire
- Propex, Inc., 260 The Bluffs, Austell, GA 30168, Etats-Unis d'Amérique → Propex Operating Company, LLC, 6025 Lee Highway, Suite 425, Chattanooga, TN 37421, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 18 mai 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- PROPEX FABRICS INC., 260 The Bluffs, Austell, GA 30168, Etats-Unis d'Amérique → Propex, Inc., 260 The Bluffs, Austell, GA 30168, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 18.05.2010
- 30 nov. 2005
Transféré
- Titulaire
- BP Corporation North America Inc., 200 East Randolph Drive, MC 2207A, Chicago, IL 60601, Etats-Unis d'Amérique → PROPEX FABRICS INC., 260 The Bluffs, Austell, GA 30168, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
- 30 nov. 2001
Adresse modifiée
- Titulaire
- BP AMOCO CORPORATION, Law Dept., Mail Code 1907A,, 200 East Randolph Drive,, P.O. Box 87703, Chicago, Illinois 60680-0703, Etats-Unis d'Amérique → BP Corporation North America Inc., 200 East Randolph Drive, MC 2207A, Chicago, IL 60601, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
- 15 sept. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 31 août 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000
Parties
Inventeur
D-72622 Nürtingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.