PROCEDE DE FLUORATION

Brevet européen · EP0734363 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0734363
Numéro de demande
EP95903420
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 1994
Publié
2 oct. 1996
Délivré
21 juil. 1999
Radié
31 déc. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07B 39/00 (2006.01)
Priorité
GB 9325757 16.12.1993
Demande PCT
PCT/GB1994/002732 12.12.1994
Publication PCT
WO1995/016649 22.06.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  2. 15 nov. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  3. 30 juil. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999

Parties

Titulaire

F2 Chemicals Limited

Springfields Works, Salwick, Preston, Lancashire PR4 0XJ, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

CHAMBERS, Richard, Dickinson

South Road Durham DH1 3LE, GB

HUTCHINSON, John University of Durham

South Road Durham DH1 3LE, GB

SKINNER, Christopher, John University of Durham

South Road Durham DH1 3LE, GB

THOMSON, Julie University of Durham

Durham DH1 3LE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.