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Brevet européen · EP0734561 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0734561
Numéro de demande
EP95903035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 1994
Publié
2 oct. 1996
Délivré
29 avr. 1998
Radié
29 avr. 1998
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G08B 13/24 (2006.01)
Priorité
NL 9302171 13.12.1993
Demande PCT
PCT/NL1994/000312 08.12.1994
Publication PCT
WO1995/016981 22.06.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 août 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  4. 15 mai 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Conrad A. Riederer, Patentanwalt, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  5. 30 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

Parties

Titulaire

DUTCH A & A TRADING B.V.

DUTCH A&A TRADING B.V.

Galvanistraat 24,, NL-3846 AT Harderwijk, NL

Mandataire

Dr. Conrad A. Riederer Patentanwalt

7310 Bad Ragaz

Inventeur

ANGEL, Willem

NL-8034 RB Zwolle, NL

BATTERINK, Henri

NL-7854 TN Aalden, NL

DE NOOD, Cornelis, Simon, Adriaan

NL-3814 BD Harderwijk, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.