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Brevet européen · EP0734712 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0734712
Numéro de demande
EP96302160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 1996
Publié
2 oct. 1996
Délivré
6 mars 2002
Radié
6 mars 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61K 6/00 (2006.01)
A61L 27/00 (2006.01)
Priorité
JP 9621595 28.03.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  2. 15 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Kanebo, Ltd.

KANEBO LTD.

17-4, Sumida 5 chome, Sumida-ku, Tokyo 131-0031, JP

Yamaoka, Akira

Osaka-Shi, Osaka, JP

Nishimura, Kazuaki

Sakai-Shi, Osaka, JP

Inventeur

Yamaoka, Akira

Osaka-shi, Osaka, JP

Nakanishi, Tomomi

Miyakojima-ku, Osaka-shi, Osaka, JP

Nishimura, Kazuaki

Sakai-shi, Osaka, JP

Michie, Naho

Sakai-shi, Osaka, JP

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