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Brevet européen · EP0734974 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0734974
Numéro de demande
EP96250072
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 1996
Publié
2 oct. 1996
Délivré
22 juil. 1998
Radié
31 mars 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
B66F 9/14 (2006.01)
Priorité
DE 19513179 31.03.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  2. 15 oct. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  3. 31 juil. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Bellheimer Metallwerk GmbH

D-76752 Bellheim, DE

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Siegler, Adrian, Dipl.-Ing.

76756 Bellheim, DE

Bouché, Norbert, Dipl.-Ing.

76773 Kuhardt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.