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Brevet européen · EP0735167 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0735167
Numéro de demande
EP96102426
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 1996
Publié
2 oct. 1996
Délivré
12 juil. 2000
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 19/18 (2006.01)
Priorité
US 410891 27.03.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 15 sept. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  3. 14 juil. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

Parties

Titulaire

John D. Hollingsworth on Wheels, Inc.

John D. Hollingsworth On Wheels, Inc.

P.O. Drawer 0518, Greenville, S.C. 29602-0518, US

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Mandl, Gerhard, Dr.

8406 Winterthur

Meile, Hans-Peter

8404 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.