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Brevet européen · EP0735785 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0735785
Numéro de demande
EP96104092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 1996
Publié
2 oct. 1996
Délivré
3 juil. 2002
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04Q 3/545 (2006.01)
H04Q 11/04 (2006.01)
H04M 3/42 (2006.01)
H04Q 3/62 (2006.01)
Priorité
CH 86195 27.03.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 15 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Siemens Schweiz AG

Albisriederstrasse 245, Postfach, 8047 Zürich

Inventeur

Keller, Matthias

8603 Schwerzenbach

Krebs, Urs

8905 Arni

Abeln, Thomas

8032 Zürich

Liehta, Peter

5525 Fischbach

Rippstein, Eugen

8904 Aesch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.