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Brevet européen · EP0735823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0735823
Numéro de demande
EP95904477
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1994
Publié
9 oct. 1996
Délivré
9 sept. 1998
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21D 13/08 (2006.01)
A21D 6/00 (2006.01)
A21D 2/18 (2006.01)
A21D 2/26 (2006.01)
A21D 10/02 (2006.01)
Priorité
EP 93203627 22.12.1993
EP 94202330 16.08.1994
Demande PCT
PCT/EP1994/004165 14.12.1994
Publication PCT
WO1995/017099 29.06.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 31 mai 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

  4. 15 nov. 2001

    Transféré

    Titulaire
    UNILEVER N.V., Weena 455, 3013 AL Rotterdam, Pays-Bas → CSM Nederland B.V., Nienoord 13, 1112 XE Diemen, Pays-Bas

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  5. 15 oct. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  6. 15 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

Parties

Inventeur

SANDERS, Johannes Cornelis

NL-3137 AJ Vlaardingen, NL

HEMELAAR, Maria Johanna A.T.

NL-3037 LJ Rotterdam, NL

DIJKSHOORN, Jacobus

NL-3137 PD Vlaardigen, NL

HAMELEERS-v. BILSEN, Danielle Gertrude J.L.

NL-3511 MZ Utrecht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.