4,5-DIARYLOXAZOL-DERIVATE

Brevet européen · EP0736018 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0736018
Numéro de demande
EP95902969
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 1994
Publié
9 oct. 1996
Délivré
5 juil. 2000
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 263/32 (2006.01)
A61K 31/42 (2006.01)
Priorité
GB 9325962 20.12.1993
GB 9422404 07.11.1994
Demande PCT
PCT/JP1994/002116 16.12.1994
Publication PCT
WO1995/017393 29.06.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 14 juil. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  3. 14 juil. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

Parties

Inventeur

TANIGUCHI, Kiyoshi

Kobe-shi, Hyogo 654-01, JP

NAGANO, Masanobu

Kagoshima 890, JP

HATTORI, Kouji

Takarazuka-shi, Hyogo 665, JP

TSUBAKI, Kazunori

Kyoto 611, JP

OKITSU, Osamu

Nishinomiya-shi, Hyogo 663, JP

TABUCHI, Seiichiro

Nishinomiya-shi, Hyogo 663, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.