4,5-DIARYLOXAZOL-DERIVATE
Brevet européen · EP0736018 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0736018
- Numéro de demande
- EP95902969
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 1994
- Publié
- 9 oct. 1996
- Délivré
- 5 juil. 2000
- Radié
- 31 déc. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 263/32 (2006.01)A61K 31/42 (2006.01)
- Priorité
- GB 9325962 20.12.1993GB 9422404 07.11.1994
- Demande PCT
- PCT/JP1994/002116 16.12.1994
- Publication PCT
- WO1995/017393 29.06.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
- 14 juil. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
- 14 juil. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
Parties
Inventeur
TANIGUCHI, Kiyoshi
Kobe-shi, Hyogo 654-01, JP
NAGANO, Masanobu
Kagoshima 890, JP
HATTORI, Kouji
Takarazuka-shi, Hyogo 665, JP
TSUBAKI, Kazunori
Kyoto 611, JP
OKITSU, Osamu
Nishinomiya-shi, Hyogo 663, JP
TABUCHI, Seiichiro
Nishinomiya-shi, Hyogo 663, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.