Zahnhalteplatte
Brevet européen · EP0736290 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0736290
- Numéro de demande
- EP96101953
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 1996
- Publié
- 9 oct. 1996
- Délivré
- 22 mars 2000
- Radié
- 9 févr. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61C 19/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 19508760 10.03.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.02.2016
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Zeughausgasse 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 31 mars 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000
- 31 mars 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Zeughausgasse 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Foser, Hans Peter
FL-9496 Balzers, LI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.