Fingergelenk

Brevet européen · EP0736293 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0736293
Numéro de demande
EP96104643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 1996
Publié
9 oct. 1996
Délivré
5 janv. 2000
Radié
31 mars 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/42 (2006.01)
Priorité
DE 19512854 06.04.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  2. 14 janv. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

  3. 14 janv. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Grundei, Hans, Dr.

23558 Lübeck, DE

Rudigier, Jürgen, Prof. Dr.

77652 Offenburg, DE

Weber, Christian, Dr.

01844 Hohwald, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.